Mentions
légales.

Article 02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Julien Hurtebis, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant SEONOVA.

Article 03

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Site : ovhcloud.com · Téléphone : 1007 depuis la France.

Article 04

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure du site et les contenus qui le composent — notamment les textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, vidéos, marques, logos et composants — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits est interdite, à l’exception des usages autorisés par la loi. Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 05

Disponibilité et responsabilité

SEONOVA s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées, sans pouvoir garantir qu’elles soient en permanence complètes ou exemptes d’erreurs. Ces informations ont une portée générale et ne constituent pas un conseil personnalisé.

L’accès au site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, incident technique ou cause extérieure. SEONOVA ne contrôle pas les sites accessibles au moyen de liens externes et ne répond ni de leur disponibilité ni de leurs contenus.

Article 06

Données personnelles

SEONOVA est responsable des traitements de données réalisés au moyen du site. Les données transmises notamment via les formulaires de contact ou d’audit sont utilisées pour répondre aux demandes, préparer les échanges commerciaux, exécuter les prestations et respecter les obligations légales applicables.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité, en écrivant à contact@seonova.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL.

Les finalités, bases légales, destinataires et durées de conservation sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Article 07

Cookies et traceurs

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Le gestionnaire de consentement reste accessible depuis le bouton « Gérer le consentement » affiché en bas du site.

Article 08

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Toute difficulté liée à leur interprétation ou à leur application fait d’abord l’objet d’une tentative de résolution amiable avant la saisine de la juridiction compétente.